Textes légaux généraux

• Formation doctorale  sur le site du Ministère - Arrêté du 25 mai 2016 modifié par l'arrêté du 22 août 2022
• Le Doctorat dans le Code de l'Education et dans le Code de la Recherche - TELECHARGEZ ICI
• Guide du doctorant 2013 toujours d'actualité - TELECHARGEZ ICI
• Charte européenne du chercheur toujours d'actualité - TELECHARGEZ ICI

• Statuts - TELECHARGEZ ICI
• Règlement intérieur et procédures administratives relatifs à l'ED -TELECHARGEZ ICI
• Evaluation AERES 2007 - TELECHARGEZ ICI
• Evaluation AERES 2011-2012 - Rapport
• Evaluation AERES 2011-2012 - Synthèse
• Evaluation HCERES 2017: disponible Septembre 2025
• Auto-évaluation HCERES 2022: disponible Septembre 2025