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Brevets

Condenseurs radiatifs passifs de vapeur d’eau atmosphérique

Dans le cadre des travaux de recherche menés par l’équipe Energies Renouvelables (UMR 6134) de l’Université de Corse, portant sur les condenseurs radiatifs passifs de vapeur d’eau atmosphérique, une demande de brevet d’invention a été déposée le 27 juin 2007.

Les trois chercheurs à l’origine de cette invention sont Daniel BEYSENS (CEA), Owen CLUS (Docteur de l’Université de Corse) et Marc MUSELLI (Université de Corse / CNRS).

 

L’invention porte sur la définition de nouveaux matériaux radiatifs permettant d’une part, la condensation de la vapeur d’eau atmosphérique en cycle nocturne et d’autre part, la climatisation passive de bâtiments en cycle diurne.

 

En juin 2007, un prototype plan de 40 m² a été réalisé au Laboratoire de l’Université de Corse à Ajaccio, représentant 5 natures de toits couramment utilisées dans les Pays en Voie de Développement (bac acier, fibrociment, tuiles de terre cuite, cellules photovoltaïques, tôle ondulée).  Chaque toiture initialement « passive » a été transformée en substrat « actif » pour la climatisation et la condensation par l’utilisation d’une peinture radiative adaptée.

Les premiers résultats de l’été 2007 ont montré l’efficacité des nouveaux matériaux brevetés. L’ADEME récompense ce travail lors du salon POLLUTEC 2007, le 27 novembre 2007 en décernant le « Prix des Techniques Innovantes pour l’Environnement » aux 3 partenaires du projet.

Ces travaux ont été réalisés dans le cadre d’une convention contractualisée entre les 3 organismes (Université de Corse, CEA – Commissariat à l’Energie Atomique - et CNRS) et ont été financés par nos fonds propres mais également par la CTC (bourse de doctorat).

 

Le dépôt de brevet

Avec l’accord des différents partenaires, le dépôt de demande de brevet a été fait par le CEA. Un règlement de co-propriété sera rédigé par les propriétaires dans les 12 mois qui suivent le dépôt. Ce document désignera l’organisme en charge de la gestion du brevet. Il définira aussi les clauses relatives à l’entretien et l’extension du brevet, les conditions de rémunérations des propriétaires et des inventeurs sur les redevances du brevet et les conditions de cession de licence(s) ou de vente.

Page mise à jour le 24/10/2016 par
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